Discipline

Commission départementale de discipline

Président : Eric LOZANO

Membres et instructeurs : Didier HERTZOG – Juliette de SAINT OURS – Nathalie SALOMON- Jean-Claude VARLET

Secrétaire : Catherine EURIN

+ Responsables club (1 titulaire et 1 suppléant)

Le Président 

Le Président de la Commission de discipline est élu lors de l’Assemblée Générale du Comité pour une période de quatre ans.

Ce dernier, en cas d’absence ou d’empêchement, peut-être remplacé par un membre de la Commission désigné à cet effet.

Le Président de la Commission présente chaque année un rapport d’activité à l’Assemblée Générale du Comité.

La commission

1) sa composition :

– 6 membres représentants le Comité,

– 2 membres représentants les clubs (1 titulaire + 1 suppléant)

Ceux-ci sont soumis à l’approbation du Bureau Directeur. Les membres élus sont astreints à une obligation de confidentialité.

2) ses attributions et obligations :

  • sanctionner les manquements à l’éthique et à la règlementation en vigueur,
  • respecter les règlements fédéraux, les droits de la défense, favoriser le débat contradictoire,
  • prévenir la récidive par des décisions disciplinaires adaptées,
  • réprimer les actes dommageables pour l’intégrité physique et morale des acteurs,
  • ne rien concéder aux atteintes tant verbales que physiques dirigées à l’encontre du corps arbitral.

En dehors des réunions plénières, regroupant les représentants des Départements, la Commission se réunit autant de fois qu’elle le juge utile.

En cas de besoin, et faute de pouvoir réunir celle-ci dans les délais nécessaires, le Président pourra procéder à une consultation écrite ou téléphonique de ses membres. Elle peut également siéger en formation restreinte.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents. Dans toute délibération, et en cas d’égalité des voix, celle du Président de la Commission est prépondérante.

« Mon ami, il est des injures auxquelles un homme qui se respecte ne doit répondre que par le silence et le mépris »

Eugène Labiche